Plan du site

• Formulaire de déclaration de changement de domicile
• Presse
• Documents privés
  • Essai document privé
  • Documents privés 2
• Communauté de communes
  • Présentation et historique
  • Communes membres
    • Algolsheim
    • Appenwihr
    • Artzenheim
    • Balgau
    • Baltzenheim
    • Biesheim
    • Blodelsheim
    • Dessenheim
    • Durrenentzen
    • Fessenheim
    • Geiswasser
    • Heiteren
    • Hettenschlag
    • Hirtzfelden
    • Kunheim
    • Logelheim
    • Munchhouse
    • Nambsheim
    • Neuf-Brisach
    • Obersaasheim
    • Roggenhouse
    • Rumersheim-Le-Haut
    • Rustenhart
    • Urschenheim
    • Vogelgrun
    • Volgelsheim
    • Weckolsheim
    • Widensolen
    • Wolfgantzen
  • Conseil Communautaire
    • Élus
    • Compétences
    • Finance
  • Ressources humaines
    • Fonctionnement et organigramme
    • Offres d'emploi
      • Un(e) chargé(e) de projet Prévention des déchets et accélérateur de transition
      • Un(e) Directeur(-trice) Administratif et Financier
      • Un(e) candidat(e) pour un contrat d'apprentissage formation BPJEPS (Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Education Populaire et du Sport)
      • Technicien(ne) assainissement
      • Technicien(ne) assainissement
      • Responsable adjoint(e) EJE - Educateur(rice) de jeunes enfants
      • Apprenti(e) BTS GEMEAU (H/F)
      • Technicien patrimoine-travaux (H/F)
      • Responsable EAJE - Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants
  • Cartographie
  • Urbanisme |PLUI
  • Actualités
  • Marchés publics
  • Projet de territoire : Pays Rhin-Brisach
  • Documents à télécharger
    • Conseil communautaire du lundi 19 avril 2021 : ordre du jour
    • Conseil communautaire du lundi 22 mars 2021 : compte-rendu
    • Conseil communautaire du lundi 22 mars 2021 : délibérations exécutoires
    • Conseil communautaire du lundi 22 mars 2021 : ordre du jour
    • Conseil communautaire du lundi 15 février 2021 : compte-rendu
    • Conseil communautaire du lundi 15 février 2021 : délibérations exécutoires
    • Conseil communautaire du lundi 15 février 2021 : ordre du jour
    • Conseil communautaire du lundi 25 janvier 2021 : délibérations exécutoires
    • Conseil communautaire du lundi 25 janvier 2021 : compte-rendu
    • Plan de financement - attribution DSIL - mise en conformité STEP de Volgelsheim
    • Conseil communautaire du lundi 25 janvier 2021 : ordre du jour
    • Conseil Communautaire du lundi 14 décembre 2020 : compte-rendu
    • Conseil Communautaire du lundi 14 décembre 2020 : délibérations exécutoires
    • Conseil Communautaire du lundi 14 décembre 2020 : ordre du jour
    • Conseil Communautaire du lundi 16 novembre 2020 : compte-rendu
    • Conseil Communautaire du lundi 16 novembre 2020 : délibérations exécutoires
    • Conseil Communautaire du lundi 16 novembre 2020 : ordre du jour
    • Conseil Communautaire du lundi 19 octobre 2020 : compte-rendu
    • Conseil Communautaire du lundi 19 octobre 2020 : délibérations exécutoires
    • Conseil Communautaire du lundi 19 octobre 2020 : ordre du jour
    • Conseil Communautaire du lundi 28 septembre 2020 : compte-rendu
    • Conseil Communautaire du lundi 28 septembre 2020 : délibérations exécutoires
    • Conseil Communautaire du lundi 7 septembre 2020 : délibérations exécutoires
    • Conseil Communautaire du lundi 7 septembre 2020 : compte-rendu
    • Conseil Communautaire du lundi 28 septembre : ordre du jour
    • Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
    • Conseil Communautaire du lundi 7 septembre : ordre du jour
    • Avis d'enquête publique PLUi
    • Conseil Communautaire du jeudi 16 juillet : compte-rendu
    • Conseil Communautaire d'installation du jeudi 16 juillet : délibérations exécutoires
    • Programme ALACTRA 2020-2021
    • Conseil communautaire du jeudi 16 juillet : ordre du jour
    • Guide pratique des couches lavables
    • Conseil Communautaire du lundi 22 juin : compte-rendu
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 JUIN : DÉLIBÉRATIONS
    • Conseil Communautaire du lundi 22 juin : ordre du jour
    • Arrêté 02/2020 – Finances – Versement d'une aide financière (subvention MAUSA)
    • Arrêté 01/2020 - Finances - Adhésion au fonds territorial RÉSISTANCE
    • Conseil Communautaire du lundi 2 mars : compte-rendu
    • Conseil Communautaire du lundi 2 mars : délibérations
    • Conseil Communautaire du lundi 2 mars (18h30) : ordre du jour
    • Conseil Communautaire (spécial PLUi) du lundi 10 février 2020 : compte-rendu
    • Conseil Communautaire (spécial PLUi) du lundi 10 février 2020 : délibération
    • Conseil Communautaire (spécial Société d'Économie Mixte) du lundi 10 février 2020 : compte-rendu
    • Conseil Communautaire (spécial Société d'Économie Mixte) du lundi 10 février 2020 : délibération exécutoire
    • Conseil Communautaire du lundi 27 janvier : compte-rendu
    • Conseil Communautaire du lundi 27 janvier : délibérations
    • Ordre du jour du Conseil Communautaire du lundi 10 février 2020 – Société d’Economie Mixte (SEM)
    • Ordre du jour du Conseil Communautaire du lundi 10 février 2020 - PLUi
    • Pays Rhin-Brisach Infos #10
    • Ordre du jour du Conseil Communautaire du lundi 27 janvier
    • Conseil Communautaire du lundi 16 décembre : compte-rendu
    • Conseil Communautaire du lundi 16 décembre : délibérations exécutoires
    • Mémento de l’assainissement non collectif
    • Règlement de service du service public d’assainissement non collectif
    • Ordre du jour du Conseil Communautaire du lundi 16 décembre
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du lundi 25 novembre
    • Délibérations du Conseil Communautaire du lundi 25 novembre
    • Ordre du jour du Conseil Communautaire du lundi 25 novembre
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du lundi 28 octobre (arrêt du PLUi)
    • Délibérations du Conseil Communautaire du lundi 28 octobre (arrêt du PLUi)
    • Délibérations exécutoires du Conseil Communautaire du lundi 14 octobre 2019
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du lundi 14 octobre 2019
    • Ordre du jour du Conseil Communautaire du lundi 28 octobre - arrêt du PLUi
    • Ordre du jour : Conseil Communautaire du 14 octobre 2019
    • Délibérations exécutoires du Conseil Communautaire du lundi 16 septembre 2019
    • Compte-rendu Conseil Communautaire du lundi 16 septembre 2019
    • Pays Rhin-Brisach Infos #9
    • Programme animations seniors - septembre à décembre 2019
    • Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
    • Rapport d'activités 2018
    • Conseil Communautaire du 24 juin : délibérations exécutoires
    • Conseil Communautaire du 24 juin : compte-rendu
    • Règlement concours dessin "faune et flore aquatique"
    • Conseil Communautaire du 24 juin : ordre du jour
    • Conseil Communautaire du 27 mai : délibérations exécutoires
    • Conseil Communautaire du 27 mai : compte-rendu
    • Pays Rhin-Brisach Infos #8
    • Conseil Communautaire du 27 mai : ordre du jour
    • Conseil Communautaire du 29 avril : délibérations exécutoires
    • Conseil Communautaire du 29 avril : compte-rendu
    • Conseil Communautaire du 25 mars : délibérations exécutoires
    • Conseil Communautaire du 29 avril : ordre du jour
    • Conseil Communautaire du 25 mars : compte rendu
    • Conseil Communautaire du 11 mars : compte rendu
    • Préparation visite
    • Demande de diagnostic en cas de vente
    • Conseil Communautaire du lundi 25 mars 2019 : ordre du jour
    • Conseil Communautaire du 25 février : délibérations exécutoires
    • Conseil Communautaire du 25 février : compte rendu
    • Conseil Communautaire du lundi 11 mars 2019 : ordre du jour
    • Conseil Communautaire du lundi 25 février 2019 : ordre du jour
    • Délibérations exécutoires du Conseil Communautaire du lundi 28 janvier 2019
    • Conseil Communautaire du lundi 28 janvier 2019 : compte-rendu
    • Pays Rhin-Brisach Infos #7
    • Conseil Communautaire du lundi 28 janvier 2019 : ordre du jour
    • Délibérations exécutoires du Conseil Communautaire du lundi 17 décembre 2018
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du lundi 17 décembre 2018
    • Délibérations du Conseil Communautaire du lundi 26 novembre 2018
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du lundi 26 novembre 2018
    • Conseil Communautaire du 17 décembre 2018 : ordre du jour
    • Conseil Communautaire du 26 novembre 2018 : ordre du jour
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du lundi 15 octobre 2018
    • Conseil Communautaire du 15 octobre 2018 : ordre du jour
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du lundi 17 septembre 2018
    • Déclaration changement domicile
    • Rapport d'activités 2017
    • Pays Rhin-Brisach Infos #6
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du 25 juin 2018
    • Conseil Communautaire du 25 juin 2018 : ordre du jour
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du 28 mai 2018
    • Pays Rhin-Brisach Infos #5
    • Pays Rhin-Brisach Infos #4
    • Pays Rhin-Brisach Infos #3
    • Pays Rhin-Brisach Infos #2
    • Pays Rhin-Brisach Infos #1
    • Conseil communautaire du 28 mai 2018 : ordre du jour
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16 avril 2018
    • Programme animations seniors mai-juin 2018
    • Conseil communautaire du 16 avril 2018 : ordre du jour
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du 26 mars 2018
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du 19 février 2018
    • Conseil communautaire du 26 mars 2018 : ordre du jour
    • Conseil communautaire du 19 février 2018 : ordre du jour
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du 29 janvier 2018
    • Programme animations jeunesse février-mars 2018
    • Conseil communautaire du 29 janvier 2018 : ordre du jour
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du 11 décembre 2017
    • Diaporama et FAQ déchets et redevance incitative
    • Conseil Communautaire du 11 décembre 2017 : ordre du jour
    • Préparation visite
    • Demande de diagnostique en cas de vente
    • Liste des pièces à joindre pour une demande de validation d’une installation d’assainissement non collectif
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du 6 novembre 2017
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du 2 octobre 2017
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du 11 septembre 2017
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2016
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du 26 juin 2017
    • Rapport d'activités 2016 ComCom Pays de Brisach
    • Conseil communautaire du 26 juin 2017 : ordre du jour
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du 15 mai 2017
    • Programme des animations estivales jeunesse
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 mars 2017
    • Conseil communautaire du 27 mars 2017 : ordre du jour
    • PAYS RHIN-BRISACH'Infos #1
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 février 2017
    • Conseil Communautaire du 27 février 2017 : ordre du jour
    • Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16 janvier 2017
    • COMMUNIQUÉ DE PRESSE : Organisation du stage theorique du BAFA
    • Programme des animations jeunesse pour février 2017
    • Prescriptions
    • Conseil Communautaire du 12 décembre 2016
    • Annexe assainissement 7 à 13
    • Annexe Assainissement 1 à 6
    • Formulaire d'installation d'assainissement non collectif
    • Note d'information L'assainissement Non Collectif (ANC)
    • Formulaire Demande de branchement à l’assainissement collectif
    • Le Manuel du parfait raccordé
  • Contact - Horaires - Plan d'accès
• Vie quotidienne
  • Piscine Sirenia
    • Animations enfants
    • Animations adultes
  • Animations
    • Agenda
      • Agenda détail
    • Animations jeunesse
  • Petite enfance
    • Périscolaire
    • Structures d'accueil
    • Pré-inscription au Pôle Petite Enfance
    • Relais Assistantes Maternelles
  • Seniors : animations et structures d'accueil
  • Jeunes : emploi et formation
  • Culture
    • École de musique
    • Cours de théâtre
    • Centre culturel transfrontalier
    • Musicales du Rhin
  • Transfrontalier
    • Plateforme transfrontalière pour l’emploi
    • Infobest
    • Coopération transfrontalière GLCT
    • Apprendre l'allemand sur le territoire
  • Assainissement
    • Gestion des eaux pluviales
    • Eaux usées domestiques collectives
    • Eaux usées domestiques individuelles
  • Transport
    • Transport à la demande - ComCom Bus
    • Bus scolaire
    • Vélo et piste cyclable
  • paiement en ligne
• Formulaire en ligne de demande ou de renouvellement de carte ou badge de déchèterie
• Économie et tourisme
  • Pépinière d’entreprises
  • Hôtel d’entreprises
  • Salles de réunion
  • EcoRhena
  • Locaux et terrains disponibles
  • Soutien aux entreprises
  • Tourisme
    • Office de Tourisme
    • Grand Pays de Colmar
• Déchets et environnement
  • Gestion des déchets
    • Les ordures ménagères
    • Les consignes de tri
    • Réduire ses déchets
    • Déchèteries
    • Payer sa facture
    • formulaires en ligne
      • Formulaire redevance des ordures ménagères pour personnes seules.
      • Formulaire en ligne demande d'équipements ou badge déchèterie
      • FORMULAIRE EN LIGNE DE DÉCLARATION DE DÉMÉNAGEMENT/EMMÉNAGEMENT
      • FORMULAIRE MANDAT DE PRÉLÈVEMENT SEPA
  • Environnement et agriculture
    • Projets structurants
    • Projets locaux et circuits courts du PRB
      • Actions en faveur des milieux naturels
      • Valorisation des produits locaux
    • Appels à projets
      • CC pays Rhin Brisach
      • Autres lanceurs d’appels
    • Animations nature
      • La maison de la nature du vieux canal à Hirtzfelden
      • L’Homme au service de la nature
      • Autres associations environnementales
  • Énergie et Climat
    • PLAN CLIMAT / PCAET
    • EIE
      • Conseiller en énergie partagé
      • Projet d’énergies citoyennes
    • AIDES FINANCIÈRES À LA RÉNOVATION
      • Le programme du Pays Rhin-Brisach
      • « Habiter mieux dans le Haut-Rhin »
      • Les prêts « habitat privé » de l’association Territoires et Habitat 68
• Accessibilité
• Crédits
• Recherche
• Mentions légales
• Plan du site