Plan du site

• Formulaire de déclaration de changement de domicile
• Presse
• Documents privés
  • Essai document privé
  • Documents privés 2
• Communauté de communes
  • Présentation et historique
  • Communes membres
    • Algolsheim
    • Appenwihr
    • Artzenheim
    • Balgau
    • Baltzenheim
    • Biesheim
    • Blodelsheim
    • Dessenheim
    • Durrenentzen
    • Fessenheim
    • Geiswasser
    • Heiteren
    • Hettenschlag
    • Hirtzfelden
    • Kunheim
    • Logelheim
    • Munchhouse
    • Nambsheim
    • Neuf-Brisach
    • Obersaasheim
    • Roggenhouse
    • Rumersheim-Le-Haut
    • Rustenhart
    • Urschenheim
    • Vogelgrun
    • Volgelsheim
    • Weckolsheim
    • Widensolen
    • Wolfgantzen
  • Conseil Communautaire
    • Élus
    • Compétences
    • Finance
  • Ressources humaines
    • Fonctionnement et organigramme
    • Offres d'emploi
      • Responsable EAJE - Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants
      • Un chargé de développement des publics et de la médiation artistique transfrontalière (H/F)
      • Chargé de communication, presse et relations publiques dédié aux évènements culturels / Art'Rhena
      • Un chargé de mission habitat et renouvellement urbain (H/F)
      • Technicien assainissement (H/F) - contrat de projet d’une durée de 2 ans (H/F)
  • Cartographie
  • Urbanisme |PLUI
    • HABITAT
  • Actualités
  • Marchés publics
  • Projet de territoire : Pays Rhin-Brisach
  • Documents à télécharger
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 17 OCTOBRE 2022 : PROCÈS VERBAL
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 14 NOVEMBRE 2022 : ORDRE DU JOUR
    • Conseil communautaire du lundi 17 octobre 2022 : délibérations exécutoires et annexes
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 19 SEPTEMBRE 2022 : PROCÈS VERBAL
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 17 OCTOBRE 2022 : ORDRE DU JOUR
    • Conseil communautaire du lundi 19 septembre 2022 : délibérations exécutoires
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 19 SEPTEMBRE 2022 : ORDRE DU JOUR
    • Rapport d'activités 2021
    • Gazette du Relais Petite Enfance
    • Conseil communautaire du lundi 27 juin 2022 : délibérations exécutoires
    • Conseil communautaire du lundi 27 juin 2022 : ordre du jour
    • Conseil communautaire du lundi 27 juin 2022 : procès verbal
    • Conseil communautaire du lundi 28 mars 2022 : délibérations exécutoires
    • Formulaire de pré-inscription au Pôle Petite Enfance
    • Participation du public - Alsachimie - nouvelle unité de production d'hexaméthylène diamine (HMD)
    • Rapport annuel SPGD 2020
    • Rapport d'activités 2020
    • Conseil communautaire du mercredi 26 mai 2021 (PLUi) : compte rendu
    • Conseil communautaire du mercredi 26 mai 2021 (PLUi) : délibérations exécutoires
    • Plan de financement - attribution DSIL - mise en conformité STEP de Volgelsheim
    • Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
    • Avis d'enquête publique PLUi
    • Guide pratique des couches lavables
    • Arrêté 02/2020 – Finances – Versement d'une aide financière (subvention MAUSA)
    • Arrêté 01/2020 - Finances - Adhésion au fonds territorial RÉSISTANCE
    • Conseil Communautaire (spécial PLUi) du lundi 10 février 2020 : compte-rendu
    • Conseil Communautaire (spécial PLUi) du lundi 10 février 2020 : délibération
    • Conseil Communautaire (spécial Société d'Économie Mixte) du lundi 10 février 2020 : compte-rendu
    • Conseil Communautaire (spécial Société d'Économie Mixte) du lundi 10 février 2020 : délibération exécutoire
    • Ordre du jour du Conseil Communautaire du lundi 10 février 2020 – Société d’Economie Mixte (SEM)
    • Ordre du jour du Conseil Communautaire du lundi 10 février 2020 - PLUi
    • Pays Rhin-Brisach Infos #10
    • Mémento de l’assainissement non collectif
    • Règlement de service du service public d’assainissement non collectif
    • Pays Rhin-Brisach Infos #9
    • Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
    • Rapport d'activités 2018
    • Règlement concours dessin "faune et flore aquatique"
    • Pays Rhin-Brisach Infos #8
    • Préparation visite
    • Demande de diagnostic en cas de vente
    • Pays Rhin-Brisach Infos #7
    • Rapport d'activités 2017
    • Pays Rhin-Brisach Infos #6
    • Pays Rhin-Brisach Infos #5
    • Pays Rhin-Brisach Infos #4
    • Pays Rhin-Brisach Infos #3
    • Pays Rhin-Brisach Infos #2
    • Pays Rhin-Brisach Infos #1
    • Diaporama et FAQ déchets et redevance incitative
    • Préparation visite
    • Demande de diagnostique en cas de vente
    • Liste des pièces à joindre pour une demande de validation d’une installation d’assainissement non collectif
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2016
    • PAYS RHIN-BRISACH'Infos #1
    • Prescriptions
    • Annexe assainissement 7 à 13
    • Annexe Assainissement 1 à 6
    • Formulaire d'installation d'assainissement non collectif
    • Note d'information L'assainissement Non Collectif (ANC)
    • Formulaire Demande de branchement à l’assainissement collectif
    • Le Manuel du parfait raccordé
  • Contact - Horaires - Plan d'accès
• Vie quotidienne
  • Piscine Sirenia
    • Animations enfants
    • Animations adultes
  • Animations
    • Agenda
      • Agenda détail
    • Animations jeunesse
  • Petite enfance
    • Périscolaire
    • Structures d'accueil
    • Pré-inscription au Pôle Petite Enfance
    • Relais Petite Enfance
  • Seniors : animations et structures d'accueil
  • Jeunes : emploi et formation
  • Culture
    • École de musique
    • Cours de théâtre et de cirque
    • Centre culturel transfrontalier
    • Musicales du Rhin
  • Transfrontalier
    • Infobest
    • Coopération transfrontalière GLCT
    • Apprendre l'allemand sur le territoire
  • Assainissement
    • Gestion des eaux pluviales
    • Eaux usées domestiques collectives
    • Eaux usées domestiques individuelles
  • Transport
    • Transport à la demande - ComCom Bus
    • Bus scolaire
    • Vélo et pistes cyclables
  • paiement en ligne
• Économie et tourisme
  • Pépinière d’entreprises
  • Hôtel d’entreprises
  • Salles de réunion
  • EcoRhena
  • Locaux et terrains disponibles
  • Soutien aux entreprises
  • Tourisme
    • Office de Tourisme
    • Grand Pays de Colmar
• Déchets et environnement
  • Gestion des déchets
    • Les ordures ménagères
    • Les consignes de tri
    • Réduire ses déchets
    • Déchèteries
    • NOTRE MODE DE FACTURATION : LA REDEVANCE INCITATIVE
    • formulaires en ligne
      • FORMULAIRE DÉCLARATION D'OUVERTURE D'ABONNEMENT
      • FORMULAIRE DÉCLARATION DE CLÔTURE D'ABONNEMENT
      • FORMULAIRE DÉCLARATION DE MODIFICATION D'ABONNEMENT
      • Formulaire redevance des ordures ménagères pour personnes seules.
      • Formulaire en ligne demande d'équipements ou badge déchèterie
      • FORMULAIRE MANDAT DE PRÉLÈVEMENT SEPA
  • Environnement et agriculture
    • Projets structurants
    • Projets locaux et circuits courts du PRB
      • Actions en faveur des milieux naturels
      • Valorisation des produits locaux
    • Appels à projets
      • CC pays Rhin Brisach
      • Autres lanceurs d’appels
    • Animations nature
      • La maison de la nature du vieux canal à Hirtzfelden
      • L’Homme au service de la nature
      • Autres associations environnementales
  • Énergie et Climat
    • PLAN CLIMAT / PCAET
    • EIE
      • Conseiller en énergie partagé
      • Projet d’énergies citoyennes
    • AIDES FINANCIÈRES À LA RÉNOVATION
      • Le programme du Pays Rhin-Brisach
      • « Habiter mieux dans le Haut-Rhin »
      • Les prêts « habitat privé » de l’association Territoires et Habitat 68
• Accessibilité
• Crédits
• Recherche
• Mentions légales
• Plan du site